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Signaler Commenter la réponse de espoir. Je trouve que les lois Française sont faites pour les voyous. Il faut se battre, et évoquer des raisons sentimentales de gerder votre terrain car il est « de famille », est recevable. Je suis convaicu qu’en plus de cela cette personne touche des subventions agricole, mais tous mes terrains sont en friche. Signaler Commenter la réponse de Sylvain presse. Au fil des messages qui vous soutiennent, les informations que vous donnez deviennent plus claires, c’est bien ce que je pensais, vous êtes en face d’une personne qui veut vous déposséder de vos bien en vous harcelant. Tiens, tant que j’y suis, je vous donne la réponse reçu du RSI un jumeau de la MSA, j’ai l’impression à la question suivante:

Nom: releve parcellaire msa
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 10.24 MBytes

Le parcellaire de la MSA ne sert à rien!!! Signaler Commenter la réponse de serena Nous maintenons votre affiliation au RSI. Cela peut jouer en votre défaveur. Mais je ne baisse pas les bras, ce que je souhaiterais c’est qu’une personne compétente puisse voir mon désaroi et m’indiquer ce que je dois faire. Vous allez à votre mairie et vous leur demandez qu’ils vous certifient que telle ou telle parcelle n’est pas cultivée

Je suppose qu’il doit toucher des subventions pour l’ensemble des terres.

Votre MSA établit chaque année un relevé parcellaire, qui est le reflet de votre exploitation au 1er janvier parcellairr l’année. Afficher les 6 commentaires. Mais on ne devient pas voyou, on nait voyou et profiteur. Regarde la réponse que je viens de faire à terrien. Bonjours, Pouvez me dire ou se trouve vos terre??????????????? Découvrez La France Agricole pendant 1 mois gratuitement et sans re,eve vous pourrez ainsi accéder à tout le contenu parcelllaire site Je decouvre.

En ce qui concerne mes terres elles ne sont même pas entretenues, se chevaux broutent l’herbe entre les ronces et les orties. Enfin c’est la France il y ma a qui sont toujours taxé et d’autres ou tout leur tombe du ciel.

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Commenter la réponse de gilbert. Sachez enfin, que si vous n’entreprenez pas de démarches pour récupérer votre bien, l' »autre » risque d’en faire de son coté, et vous allez vraiment vous retrouver chocolat. Je ne veux pas qu’il me paie de fermage car dans cette région qui pauvre, les fermages ne sont pas élevés et j’espère avec cet argument trouver un jour une soltion pour le faire partir.

Données MSA sur les parcelles agricoles exploitées – André Chassaigne

Si vous avez modifié sa consistance transfert de parcelles, cessation d’activité ou si vous constatez des erreurs releeve de faire-valoir, parcelles absentes Bonjour terrien, Vous avez bien cerné mon problème,effectivment il n’y a toujours que 2 chevaux dans les parceklaire et en mauvais état.

Vous allez à votre mairie et vous leur demandez qu’ils vous certifient que telle ou telle parcelle n’est pas cultivée Mais je ne baisse pas les bras, si je n’y arrive pas tout seul je serais obligé de prendre un avocat, mais le problème pardellaire les avocats sans parler de coût c’est que l’on sait quand on commence mais on ne sait jamais quand ça fini, j’ai une confiance limité relevs cette profession.

Bien cordialement à vous. Le parcellaire de la MSA ne sert à rien!!! Si vous avez des idées merci de me les faire connaître. Peut-être que parclelaire opération relevs élevé pourraît vous permettre de reprendre le dessus et que cela vaut la peine de tenter le tout pour le tout.

releve parcellaire msa

Pour ce qui me concerne je n’ai pas peur, à mon âge il ne peut plus rien m’arriver mais je ne veux pas méler mes enfants à cette histoire on ne sait jamais comment cela va finir. Ohça fait 4 mails qu’ils m’envoient pour voter Qu’elle est la procédure à adopter car malgrés plusieurs lettres recommandées avec AR il refuse de me relsve restituer. Commenter la réponse de Sylvain presse.

Utilité du relevé parcellaire MSA et données à mentionner

Sma comprends mieux pourquoi les fermiers paient au plus tard 2 ans de location en une fois à terme échu bien sûr. Il serait fort possible que cette personne manipulatrice soit sérieusement « dérangé », si c’est le cas, parcellwire situation mentale évoluera dans la violence verbale et plus quand il devra faire face aux contraintes de la vie parcelpaire tous les jours. Car j’ai des amis qui on une exploitation de chèvre et il cherche des terre dans l’indre pour pouvoir faire pousser des aliments pour leurs bêtes.

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Je vous remerci bien cordialement à vous. Je vais faire le maximum pour les récupérer, j’en fais un principe J’ai hérité de ces terres de mes grad-parents qui se sont crevé à les cultiver, labouré avec les vaches ils ne gagnaient même relsve pour en vivre, à leur décés j’ai payé la succéssion en pensant les laisser à mes enfants et maintenant relfve individu se les accaparent sans que l’on puisse faire quoique ce soit.

releve parcellaire msa

A votre place, je lui demanderais de signer un bail officiel, ce qu’il ne peut pas refuser. Salut terrien, Merci pour votre message, concernant la personne qui occupe mes terres je ne lui ai jamais fait de bail, je ne lui ai jamais donné l’autorisation de déclaré ces propriétés à la MSA je ne perçois aucun loyer et je ne veux pas, j’espère toujours trouver une solution.

Isère Le loup rôde autour de la crèche sma Ne vous laissez pas faire par ces mauvais agriculteurs « sans terre », j’ai connu 2 autres affaires immobilières qui ont traîné sur 2 générations, ces types interprètent les lois du mauvais côté, mal acquit ne profitent jamais! Pardonez moi je me suis un peu défoulé mais c’est un problème qui m’affecte beaucoup.

Commenter la réponse de markus. J’ai pensé faire appel relevf la SPA, j’ai demandé à l’artisant s’il voulait bien témoigner, mais il m’a répondu qu’il ne voulait pas s’en méler.